prescription de la peine
91Agents de conservation de la faune au Québec — Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances adoptées sur ces matières. Sommaire 1 Historique …
92Agents de conservation de la faune au québec — Le présent article vise à faire un résumé de l histoire de la conservation de la faune au Québec, à partir du début de la colonie jusqu en 2007, en rappelant quelques unes des premières ordonnances adoptées sur ces matières. Sommaire 1 Historique …
93Recidive (droit francais) — Récidive (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une… …
94Rush Limbaugh — en 2009 Nom de naissance Rush Hudson Limbaugh III Surnom …
95Récidive — (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une première… …
96Récidiviste — Récidive (droit français) En droit pénal français, la récidive est une aggravation d une peine contraventionnelle, délictuelle ou criminelle qui s applique chaque fois qu une personne, après avoir déjà été condamnée définitivement pour une… …
97rompre — [ rɔ̃pr ] v. <conjug. : 41; subj. imp. inus.> • fin Xe; lat. rumpere I ♦ V. tr. 1 ♦ Vieilli (ou dans quelques expr.) Séparer en deux ou en plusieurs parties (une chose solide et rigide) par traction, torsion, ou choc. ⇒ briser, casser;… …
98Panneau de signalisation d'un stationnement interdit ou réglementé en France — Panneaux B6a1, B6a2, B6a3 Stationnement interdit ou réglementé …
99Bois Bourgeois de Dabo — Le rocher de Dabo et la chapelle Saint Léon Le village de Dabo vu du rocher …
100Avril 2008 en France — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècl …
