prescription de la peine
61Pédomanie — Pédophilie La pédophilie désigne une préférence sexuelle d un adulte envers les enfants prépubères ou en début de puberté[1]. Un pédophile est une personne éprouvant ce type de préférence. Selon le critère de l OMS, les adolescents de 16 ou 17… …
62Pédophile — Pédophilie La pédophilie désigne une préférence sexuelle d un adulte envers les enfants prépubères ou en début de puberté[1]. Un pédophile est une personne éprouvant ce type de préférence. Selon le critère de l OMS, les adolescents de 16 ou 17… …
63Castration chimique — La castration chimique (aussi appelée traitement inhibiteur de la libido) est une technique de diminution de l appétence sexuelle par l administration de substances hormonales. Cette méthode a parfois été utilisée par le passé pour lutter contre… …
64Code pénal (1791) — Code pénal de 1791 Le Code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre. Inspiré des principes de Beccaria,… …
65Code pénal de 1791 — Pour les autres articles nationaux, voir Code pénal. Le code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre.… …
66Code révolutionnaire — Code pénal de 1791 Le Code pénal de 1791 a été le premier code pénal français, adopté pendant la Révolution, entre le 25 septembre et le 6 octobre 1791. La Constitution de 1791 avait été adopté le 3 septembre. Inspiré des principes de Beccaria,… …
67Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… …
68Chirac — Jacques Chirac « Chirac » redirige ici. Pour les autres significations, voir Chirac (homonymie) …
69Chirac Jacques — Jacques Chirac « Chirac » redirige ici. Pour les autres significations, voir Chirac (homonymie) …
70Chiraquie — Jacques Chirac « Chirac » redirige ici. Pour les autres significations, voir Chirac (homonymie) …
