prendre en charge les obligations
81Directive 1989/391/CE relative à l’amélioration de la sécurité des travailleurs et de la santé au travail — Sommaire 1 Champ d application 2 Article 7 : Services de protection et de prévention 3 article 14 : Surveillance de la santé …
82Plan d'epargne d'entreprise — Plan d épargne d entreprise En France, le plan d épargne d entreprise (PEE) est un dispositif d épargne mis en place par une entreprise via un accord avec les partenaires sociaux ou par une décision unilatérale. Toute entreprise employant au… …
83Plan d'Épargne d'Entreprise — En France, le plan d épargne d entreprise (PEE) est un dispositif d épargne mis en place par une entreprise via un accord avec les partenaires sociaux ou par une décision unilatérale. Toute entreprise employant au moins un salarié, même à temps… …
84Plan d'épargne d'entreprise — En France, le plan d épargne d entreprise (PEE) est un dispositif d épargne mis en place par une entreprise via un accord avec les partenaires sociaux ou par une décision unilatérale. Toute entreprise employant au moins un salarié, même à temps… …
85Honneur de Dieu — Honneur L’honneur procède du grec « Honos », qui signifie un « hommage rendu aux dieux » après un combat. L’honneur est une marque de vénération, de considération attachée elle aussi à la vertu et au mérite. Consécutivement,… …
86Volksbund Deutsche Kriegsgraberfursorge — Volksbund Deutsche Kriegsgräberfürsorge Logo Le Volksbund Deutsche Kriegsgräberfürsorge e. V. (Service d’ entretien des sépultures militaires allemandes) est une association humanitaire allemande reconnue d utilité publique, fondée le… …
87Volksbund Deutsche Kriegsgräberfürsorge — Logo Le Volksbund Deutsche Kriegsgräberfürsorge e. V., Service pour l’entretien des sépultures militaires allemandes (SESMA), est une association humanitaire allemande reconnue d utilité publique, fondée le 16 décembre 1919, veillant à… …
88État — Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de sujets) o …
89SEPA — Single Euro Payments Area Single Euro Payments Area avec ses 32 membres. SEPA est l’acronyme de Single Euro Payments Area ou espace unique de paiements en euro. Ce projet est né après l’indication politique de la Commission Européenne et de… …
90SEPA Card Framework — Single Euro Payments Area Single Euro Payments Area avec ses 32 membres. SEPA est l’acronyme de Single Euro Payments Area ou espace unique de paiements en euro. Ce projet est né après l’indication politique de la Commission Européenne et de… …
