prendre créance en qn
61Controverses sur la Banque centrale européenne — Banque centrale européenne Pour les articles homonymes, voir BCE. Banque centrale européenne Création 1998 …
62Institut monétaire européen — Banque centrale européenne Pour les articles homonymes, voir BCE. Banque centrale européenne Création 1998 …
63comprendre — [ kɔ̃prɑ̃dr ] v. tr. <conjug. : 58> • XIIe; lat. pop. comprendere, class. comprehendere « saisir » I ♦ Embrasser dans un ensemble. 1 ♦ Contenir en soi. ⇒ comporter, compter, englober; embrasser, impliquer, inclure, renfermer. La péninsule… …
64effet — [ efɛ ] n. m. • 1430; effect XIIIe; aifait 1272; lat. effectus, de efficere « réaliser, exécuter » I ♦ 1 ♦ Ce qui est produit par une cause. ⇒ conséquence, résultat, suite. Effet immédiat. ⇒ impact. Effet indirect. ⇒ contrecoup, répercussion,… …
65Reception de l'indu en droit quebecois — Réception de l indu en droit québécois Sous le régime du Code civil du Bas Canada il était question du quasi contrat qui résultait de la réception d’une chose non due[1]. La doctrine et la jurisprudence y faisaient référence sous l’appellation… …
66Réception de l'indu — en droit québécois Sous le régime du Code civil du Bas Canada il était question du quasi contrat qui résultait de la réception d’une chose non due[1]. La doctrine et la jurisprudence y faisaient référence sous l’appellation « paiement de… …
67Bataille de Brest — Char d assaut M18 Hellcat américain dans les rues de Brest en septembre 1944 Informations générales Date 7 août 19 septembre 1944 Lieu Brest …
68Bienfaisance Et Charité À La Neuveville-sous-Châtenois Avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 …
69Bienfaisance et charite a La Neuveville-sous-Chatenois avant 1914 — Bienfaisance et charité à La Neuveville sous Châtenois avant 1914 Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 …
70Bienfaisance et charité à La Neuveville-sous-Châtenois avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 Association des Dames de Charité et Bureau Auxilia …
