première hypothèque
31Cadastre de Grèce — Le Cadastre de Grèce (registre foncier) est un dossier complet, unifié, systématique et actualisé en permanence de la propriété hypothécaire. Il comprend la description géométrique et la propriété de chaque parcelle. En Grèce, le cadastre… …
32suite — (sui t ) s. f. 1° Action de suivre. 2° Ceux qui suivent, ceux qui vont après. 3° Ceux qui appartiennent à la maison. 4° Ceux qui accompagnent quelqu un par honneur. 5° Ce qui suit, ce qui est après. 6° Continuation d un ouvrage.… …
33suite — [ sɥit ] n. f. • XIIIe; siute « poursuite en justice » 1080; a. p. p. de suivre; lat. pop. sequitus I ♦ A ♦ Action de poursuivre. 1 ♦ Dr. Droit de suite : droit qui permet au créancier hypothécaire de suivre l immeuble hypothéqué dans les mains… …
34Société d'Aix — Création 1er janvier 1859 Dates clés 17 mai 1858 : début du fonçage du puits d Aix[A 1 …
35GUINÉE — De colonie oubliée, la Guinée est devenue l’un des États africains les plus controversés sous le nom de république populaire révolutionnaire de Guinée. Petit pays de 245 857 kilomètres carrés, la Guinée s’étend en arc de cercle depuis l’océan… …
3624e régiment d'infanterie coloniale — 24e Régiment d Infanterie Coloniale …
37ordre — [ ɔrdr ] n. m. • 1080 sens II; lat. ordo, ordinis I ♦ (1155) Relation intelligible entre une pluralité de termes. ⇒ organisation, structure; économie. « L idée de la forme se confond avec l idée de l ordre » (A. Cournot). 1 ♦ Didact. Disposition …
38Subrogation personnelle en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
39Oséo — Pour l organisation non gouvernementale suisse dite OSEO, voir Œuvre suisse d entraide ouvrière. Logo de Oséo …
40IRLANDE (RÉPUBLIQUE D’) — La république d’Irlande occupe vingt six des trente deux comtés de l’île, soit une superficie de 70 282 kilomètres carrés sur un total de 84 421 kilomètres carrés. Au recensement de 1991, sa population était de 3 523 400 habitants. L’échec de la… …