présomption de droit
81Dysplasie arythmogène du ventricule droit — Dysplasie ventriculaire droite arythmogène Dysplasie ventriculaire droite arythmogène Autre nom Cardiomyopathie autosomique dominante Référence MIM …
82Histoire Du Droit D'auteur — Cet article contient une histoire du droit d auteur. L émergence du droit d auteur est étroitement liée à deux éléments, d une part l amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d autre part la constitution de la notion même d… …
83Principe de legalite en droit penal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
84Principe de légalité en droit pénal —  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
85PÉNAL (DROIT) — Que le droit pénal serve à punir, nul n’en doute. La peine est d’abord vengeance privée: tolérée dans l’ancienne Égypte, à Athènes, à Rome sous l’espèce d’un caractère collectif, légalement organisée (l’abandon noxal à Rome, le wergeld… …
86MARITIME (DROIT) — Le droit maritime embrasse le droit de la mer et le droit des navires. Transcendant les distinctions traditionnelles, il touche à la fois au droit international et au droit national, au droit public et au droit privé; quand il est droit privé, il …
87Element moral en droit penal francais — Élément moral en droit pénal français Introduction générale Droit pénal et ses sources …
88Contravention En Droit Pénal Français —  Pour les autres articles nationaux, voir Contravention …
89Contravention en droit penal francais — Contravention en droit pénal français  Pour les autres articles nationaux, voir Contravention …
90Garde a vue en droit francais — Garde à vue en droit français Pour les articles homonymes, voir Garde à vue et GAV.  Pour les autres articles nationaux, voir Garde à vue (droit). Procédure pénale | …