prélèvement exceptionnel
91PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …
92RÉGIE — Parmi les modes de gestion des services publics, la régie est une formule classique de prise en charge du service par des organes publics. Un service est organisé en régie quand la personne publique dont il dépend en assure la direction de… …
93solidarité — [ sɔlidarite ] n. f. • 1693; de solidaire 1 ♦ Dr. Caractère solidaire d une obligation. État des débiteurs, des créanciers solidaires. Solidarité stipulée, légale. La solidarité ne se présume pas. 2 ♦ Cour. Le fait d être solidaire (2o); relation …
94Affaire Papon — Maurice Papon Pour les articles homonymes, voir Papon (homonymie). Maurice Papon (Gretz Armainvilliers, 3 septembre 1910 – Pontault Combault, 17 février 2007) était un homme politique et haut fonctionnaire français, condamné… …
95Astrobleme de Rochechouart-Chassenon — Astroblème de Rochechouart Chassenon Astroblème de Rochechouart Chassenon Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Astre …
96Astroblème De Rochechouart-Chassenon — Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Astre …
97Astroblème de Chassenon — Astroblème de Rochechouart Chassenon Astroblème de Rochechouart Chassenon Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Astre …
98Astroblème de Rochechouart — Chassenon Astroblème de Rochechouart Chassenon Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Astre …
99Astroblème de Rochechouart-Chassenon — Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Coordonnées …
100Astroblème de rochechouart-chassenon — Image de synthèse du cratère quelques années après l’impact. Localisation Astre …