prélèvement direct
1Prélèvement bancaire — Le prélèvement bancaire, établi habituellement sous forme de prélèvement automatique, est un transfert de fond répétitif (souvent exercé de façon périodique, mensuelle par exemple) par l intermédiaire du système bancaire, utilisé surtout au… …
2Initiative populaire « Prélèvement d'un impôt unique sur la fortune » — Initiative populaire fédérale Prélèvement d un impôt unique sur la fortune Déposée le : 13 septembre 1921 Déposée par : Parti socialiste Contre projet : non Votée le : 3 décembre 1922 Participation  …
3ING Direct France — Logo de ING Direct France Création 21 mars 2000 : Création Forme juridique …
4Initiative populaire « Introduction de l'impôt fédéral direct » — Initiative populaire fédérale Introduction de l impôt fédéral direct Déposée le : 17 juillet 1917 Déposée par : Parti socialiste Contre projet : non Votée le : 2 juin 1918 Participation  …
5Impot direct — Impôt direct Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt… …
6Impôt Direct — Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt indirect qui… …
7Impôt direct — Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morale. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt indirect qui… …
8FISCALE (ÉCONOMIE) — La fiscalité économique est un concept récent à caractère opérationnel, qui trouve sa nécessité à la convergence de deux disciplines anciennes dont il exprime l’interdépendance. Il permet de jeter un pont entre l’approche, traditionnelle en droit …
9Jardin zoologique — Parc zoologique Pour les articles homonymes, voir Zoo. Les girafes au zoo Taronga, à Sydney. Un parc zoologique, ou jardin zoologique …
10Jardins zoologiques — Parc zoologique Pour les articles homonymes, voir Zoo. Les girafes au zoo Taronga, à Sydney. Un parc zoologique, ou jardin zoologique …
