pouvoir de police
1Pouvoir de police (États-Unis) — Le pouvoir de police (police power) désigne une sorte de pouvoir de police administrative détenu par les Etats fédérés des États Unis. Ils sont en effet habilités à limiter la liberté des individus et à influencer leur comportement lorsqu il y va …
2Police en France — Police française Surveillance du ministère de la culture par des policiers et des gendarmes pendant une manifestation …
3Police francaise — Police française Surveillance du ministère de la culture par des policiers et des gendarmes pendant une manifestation …
4POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… …
5Police municipale (france) — Logo des police municipales françaises. Procédure pénale | …
6Police idéologique — Police (institution) Pour les articles homonymes, voir police. Le terme « police » désigne de manière générale l activité consistant à assurer la sécurité des personnes et des biens en faisant appliquer la loi. Les forces de police… …
7Police administrative — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
8Police française — Surveillance du ministère de la culture par des policiers et des gendarmes pendant une manifestation …
9Police municipale (France) — Pour les articles homonymes, voir Police municipale. Écusson des polices municipales françaises Procédure pénale | …
10Police nationale de Bolivie — Policía Nacional de Bolivia Policiers boliviens Période 1826 Pays …