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111Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — Provence Alpes Côte d Azur Provence Alpes Côte d Azur Détail Langue Langue(s) locale(s) …
112Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Provence Alpes Côte d Azur Provence Alpes Côte d Azur Détail Langue Langue(s) locale(s) …
113Rétroactivité en droit français — « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. » « Que deviendrait donc la liberté… …
114Société laïque — Laïcité Devise de l’État français sur le tympan d’une église. La laïcité est un concept qui trouve ses racines dans les écrits des philosophes grecs et romains, tels que Marc Aurèle et …
115Thylacocephala — Ainik …
116Tutelle (droit français) — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …
117Tutélaire — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …
118Valeurs de la laïcité — Laïcité Devise de l’État français sur le tympan d’une église. La laïcité est un concept qui trouve ses racines dans les écrits des philosophes grecs et romains, tels que Marc Aurèle et …
119Valeurs laïques — Laïcité Devise de l’État français sur le tympan d’une église. La laïcité est un concept qui trouve ses racines dans les écrits des philosophes grecs et romains, tels que Marc Aurèle et …
120Valeurs séculières — Laïcité Devise de l’État français sur le tympan d’une église. La laïcité est un concept qui trouve ses racines dans les écrits des philosophes grecs et romains, tels que Marc Aurèle et …
