possession d'état
41État de l'Indonésie orientale — Drapeau de l État d Indonésie orientale …
42État d'Alger — Régence d Alger Régence d Alger 1515   1830 …
43État pontifical — États pontificaux États pontificaux Stati della Chiesa 752   1434 1443   1798 1800   1809 …
44État surnaturel — Surnaturel Le surnaturel est l ensemble des phénomènes dont les causes et les circonstances ne sont pas connues scientifiquement et ne peuvent pas être reproduites à volonté. Par conséquent, le surnaturel ne peut pas être étudié par la méthode… …
45Action en contestation d'état — ● Action en contestation d état action judiciaire ouverte à une personne qui a une possession d état non conforme à son acte de naissance …
46Administration d'État — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
47Appareil d'Etat — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
48Appareil d'État — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
49Bien-être de l'État — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
50Devoir d'État — État Pour les articles homonymes, voir État (homonymie). L’État[note 1],[note 2] est une des formes d organisation politique et juridique d une société (en tant que communauté de citoyens ou de …
