porter atteinte à la santé ou aux biens
1Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …
2Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …
3Controverses liées aux Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …
4Statut des Témoins de Jéhovah en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …
5Temoins de Jehovah et statut cultuel en France — Statut des Témoins de Jéhovah en France Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidences …
6Témoins de Jéhovah et statut cultuel en France — Statut des Témoins de Jéhovah en France Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidences …
7Témoins de jéhovah et statut cultuel en france — Statut des Témoins de Jéhovah en France Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidences …
8POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… …
9Accident Nucléaire — Chemins de contamination radioactive par l air vers l être humain. Un accident nucléaire, ou accident radiologique, est un événement qui risque d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité susceptible de porter… …
10Accident nucleaire — Accident nucléaire Chemins de contamination radioactive par l air vers l être humain. Un accident nucléaire, ou accident radiologique, est un événement qui risque d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité… …
