porter atteinte à
91Humanité — Pour les articles homonymes, voir Humanité (homonymie). Schéma d un représentant de l Humanité, faisant partie du message d Arecibo transmis en 1974. L élément sur sa gauche représente la tail …
92Préjudice moral — Dommage (droit)  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …
93Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond …
94P.N.B. — Parti national breton Pour les articles homonymes, voir PNB et Parti national. Breiz Atao nº 221, Une, 14 avril 1935. Manifestation du Part …
95Parti National Breton — Pour les articles homonymes, voir PNB et Parti national. Breiz Atao nº 221, Une, 14 avril 1935. Manifestation du Part …
96Parti National breton — Pour les articles homonymes, voir PNB et Parti national. Breiz Atao nº 221, Une, 14 avril 1935. Manifestation du Part …
97Parti national breton — Pour les articles homonymes, voir PNB et Parti national. Le Parti national breton (PNB, Strollad Broadel Breizh en breton) était un parti politique nationaliste breton qui a existé de 1931 à 1944. Il est créé lorsque le Parti autonomiste breton… …
98Droit à l'image des personnes en France — Certains textes législatifs français ainsi que la jurisprudence, reconnaissent que toute personne dispose d un droit sur sa propre image, qui lui permet notamment d en interdire la reproduction. Le droit à l’image n’a pas d’existence propre et… …
99inviolable — [ ɛ̃vjɔlabl ] adj. • 1328; lat. inviolabilis 1 ♦ Qu il n est pas permis de violer, ou d enfreindre. ⇒ intangible, 1. sacré. Droit inviolable et sacré. Asile inviolable. Secret inviolable. « ce lieu qu il avait longtemps considéré comme le plus… …
100respectueux — respectueux, euse [ rɛspɛktɥø, øz ] adj. et n. f. • 1549; de respect 1 ♦ Qui éprouve ou témoigne du respect, de la déférence. Des fils tendres et respectueux. « Derrière le corbillard [...] une foule [...] respectueuse et consternée » (Chardonne) …
