portée territoriale
1Administration territoriale — L administration territoriale est l organisation institutionnelle et administrative d une zone géographique, d un pays ou d une confédération de pays. Elle est constituée d’autorités dont les décisions sont valables sur des portions du territoire …
2Schéma de cohérence territoriale — Pour les articles homonymes, voir Scots (homonymie). En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un document d urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire qui vise à …
3Schema de coherence territoriale — Schéma de cohérence territoriale Cet article a pour sujet le SCOT (schéma de cohérence territoriale). Pour une définition du mot « scot », voir l’article scot du Wiktionnaire. En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un …
4Schémas de Cohérence Territoriale — Schéma de cohérence territoriale Cet article a pour sujet le SCOT (schéma de cohérence territoriale). Pour une définition du mot « scot », voir l’article scot du Wiktionnaire. En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un …
5Schémas de cohérence territoriale — Schéma de cohérence territoriale Cet article a pour sujet le SCOT (schéma de cohérence territoriale). Pour une définition du mot « scot », voir l’article scot du Wiktionnaire. En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un …
6Frontière territoriale — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
7Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …
8Frontière entre le Québec et Terre-Neuve-et-Labrador — Caractéristiques Délimite  Québec …
9Protocole de Londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de simplifier le régime linguistique des …
10Protocole de londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de libéraliser le régime linguistique… …
