planification directive
81Sauvetage en mer — Sécurité en mer La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : un état matériel qui résulte de l absence réelle de dangers ; l organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Le Pasha… …
82Securite en mer — Sécurité en mer La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : un état matériel qui résulte de l absence réelle de dangers ; l organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Le Pasha… …
83Sécurité en mer — La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : un état matériel qui résulte de l absence réelle de dangers ; l organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Le Pasha Bulker ; cargo de… …
84Sécurité maritime — Sécurité en mer La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : un état matériel qui résulte de l absence réelle de dangers ; l organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Le Pasha… …
85Union européenne — « UE » redirige ici. Pour les autres significations, voir UE (homonymie) et Europe (homonymie). Union européenne …
86Études d'environnement d'un projet routier — Le code de l environnement, créé en 2000, définit des règles qui s imposent aux projets d infrastructures routières, et rassemble un ensemble de textes législatifs[1]. Le terme « environnement » est à prendre, dans le domaine des études …
87Aménagement du territoire en France — Le découpage administratif français Pour consulter un article plus général, voir : aménagement du territoire. L aménagement du territoire en France consiste en un ensemble d actions menées par l État français afin de favoriser le… …
88Emplacement réservé — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
89PADD — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
90Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… …
