plan of instruction
1Plan POLMAR — Le plan POLMAR (pollution maritime) est un plan d’intervention français qui est déclenché en cas de pollution marine accidentelle. Il a été institué en 1978, à la suite de la catastrophe de l’Amoco Cadiz sur les côtes de Bretagne en France. Il… …
2Instruction Budgétaire Et Comptable M14 — L instruction budgétaire et comptable M14 est le cadre juridique qui réglemente la comptabilité des communes françaises, des syndicats de communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). La « M14 » ne… …
3Instruction budgetaire et comptable M14 — Instruction budgétaire et comptable M14 L instruction budgétaire et comptable M14 est le cadre juridique qui réglemente la comptabilité des communes françaises, des syndicats de communes et des établissements publics de coopération intercommunale …
4Instruction budgétaire et comptable m14 — L instruction budgétaire et comptable M14 est le cadre juridique qui réglemente la comptabilité des communes françaises, des syndicats de communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). La « M14 » ne… …
5Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …
6Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …
7Plan Marshall — Saltar a navegación, búsqueda El cartel anuncia la financiación, a través del Plan Marshall, de parte de las obras de reconstrucción de Alemania O …
8Plan ORSEC — Le plan Orsec a remplacé les plans d urgence pour la gestion des catastrophes à moyens dépassés (CMD), depuis la parution de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et de ses 3 décrets d application du 13 septembre… …
9instruction — [n1] education apprenticeship, chalk talk*, coaching, direction, discipline, drilling, edification, enlightenment, grounding, guidance, information, lesson, preparation, schooling, teaching, training, tuition, tutelage; concepts 274,285… …
10plan|e|tar|i|um — «PLAN uh TAIR ee uhm», noun, plural i|a « ee uh», i|ums. 1. an apparatus that shows the movements of the sun, moon, planets, and stars by projecting lights on the inside of a dome. 2. a room or building with such an apparatus. 3. any plan, model …
