plan d'amenagement de zone
41Plan de mise en accessibilité des espaces publics (france) — La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les espaces publics, deux décrets[2] [3] et un arrêté …
42Zone-tampon — Sommaire 1 En urbanisme 2 En écologie du paysage et dans le domaine de la protection de la nature 3 Dans le domaine de l agriculture 4 Da …
43Zone humide — Une zone humide, dénomination dérivant du terme anglais wetland, est une région où le principal facteur d influence du biotope et de sa biocénose est l eau. On distingue généralement les zones humides côtières et marines différenciées par la… …
44Zone Natura 2000 — Réseau Natura 2000 Logo de Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels ou semi naturels ayant une grande valeur patrimoniale[1], par la faune et la flore …
45Plan de prévention des risques — Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis.… …
46Zone à urbaniser en priorité — Une zone à urbaniser en priorité (ZUP), appelée plus précisément à l origine « zone à urbaniser par priorité », est une procédure administrative d urbanisme opérationnel utilisée en France entre 1959 et 1967 afin de répondre à la… …
47Plan Orsec — Le dispositif Orsec a remplacé les plans d urgence pour la gestion des catastrophes à moyens dépassés (CMD), depuis la parution de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et de ses trois décrets d application du 13 septembre …
48Zone de sécurité d'une route — Dans le domaine routier, la zone de sécurité est une bande de terrain bordant la chaussée, dépourvue de tout obstacle agressif (plantation de haute tige, poteau électrique ou d’éclairage public, tête de buse non protégée). Cette notion… …
49Zone calme — En Europe (au sens de la directive européenne sur la gestion du bruit), une Zone calme (« quiet areas » pour les anglophones) est dans l environnement (naturel, semi naturel ou urbain), ou dans une carte d exposition au bruit, une zone… …
50Plan d'urbanisme directeur — Règlements d urbanisme de Paris Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des… …
