plan d'amenagement de zone
81Perimetre d'attente de projet d'amenagement global — Périmètre d attente de projet d aménagement global Le périmètre d attente d aménagement global est une aire inscrite au plan local d urbanisme (PLU) en France en vue d un projet futur d aménagement, par exemple une Zone d aménagement concerté… …
82Périmètre d'attente de projet d'aménagement global — Le périmètre d attente d aménagement global est une aire inscrite au plan local d urbanisme (PLU) en France en vue d un projet futur d aménagement, par exemple une Zone d aménagement concerté (ZAC). Portail du droit Catégories : Droit de l… …
83PAZ — Plan d Aménagement de Zone …
84Emplacement réservé — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
85PADD — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
86Plans locaux d'urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
87ZAC — Zone d aménagement concerté Une Zone d Aménagement Concerté (ZAC) est une procédure d aménagement du droit français de l urbanisme instituée par la loi d orientation foncière N°67 1253 du 30 décembre 1967 pour se substituer aux Zone à urbaniser… …
88Zac — Zone d aménagement concerté Une Zone d Aménagement Concerté (ZAC) est une procédure d aménagement du droit français de l urbanisme instituée par la loi d orientation foncière N°67 1253 du 30 décembre 1967 pour se substituer aux Zone à urbaniser… …
89Glossaire de l'immobilier — Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 1 9 1 % logement A Achat en état futur …
90Dictionnaire Des Termes De L'immobilier — Glossaire de l immobilier Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 1 9 1 % logement A …
