plan d'amenagement de zone
31Zone d'urbanisation prioritaire — Zone à urbaniser en priorité Une zone à urbaniser en priorité (ou ZUP, appelée plus précisément à leur origine « Zone à urbaniser par priorité ») est une procédure administrative d urbanisme opérationnel créée en France entre 1959 et… …
32Zone euro —      Zone euro (sauf le territoire nord de Chypre occupé)      États de l’UE hors zone euro …
33Zone de securite d'une route — Zone de sécurité d une route Dans le domaine routier, la zone de sécurité est une bande de terrain bordant la chaussée, dépourvue de tout obstacle agressif (plantation de haute tige, poteau électrique ou d’éclairage public, tête de buse non… …
34Zone d'etudes et d'amenagement du territoire — Zone d études et d aménagement du territoire La zone d études et d aménagement du territoire, couramment abrégée sous le sigle ZEAT, est une subdivision territoriale de la France qui correspond à la première catégorie de la nomenclature d unités… …
35Plan de Prévention des Risques — Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis.… …
36Plan de prevention des risques — Plan de prévention des risques Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des… …
37Plan de prévention de risque naturel — Plan de prévention des risques Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des… …
38Zone naturelle d'interet ecologique, faunistique et floristique — Zone naturelle d intérêt écologique, faunistique et floristique ZNIEFF est le sigle qui désigne en France une zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique. L’inventaire des ZNIEFF est un programme initié par le ministère… …
39Zone naturelle d'intérêt écologique, floristique et faunistique — Zone naturelle d intérêt écologique, faunistique et floristique ZNIEFF est le sigle qui désigne en France une zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique. L’inventaire des ZNIEFF est un programme initié par le ministère… …
40Plan de mise en accessibilite des espaces publics (France) — Plan de mise en accessibilité des espaces publics (France) La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les …
