permis applicable ŕ l'environnement
1Permis automobile — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
2Permis de conduire européen — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
3Permis remorques et caravanes vehicule de tourisme — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
4Permis remorques et caravanes véhicule de tourisme — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
5Permis vehicule leger — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
6Permis véhicule léger — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
7Permis à points — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
8Permis de construire — Le permis de construire ou permis de construction est un document officiel qui autorise la construction ou la rénovation d un bâtiment à usage d habitation, industriel ou autre. En France, cette réglementation s applique depuis une loi du 15 juin …
9Le permis de conduire — Permis de conduire Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d accident, l absence de permis… …
10Droit De L'environnement — Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l environnement sous toutes ses… …
