parties communes ru
1Parties communes — ● Parties communes parties des bâtiments et des terrains d un immeuble en copropriété affectées à l usage ou à l utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d entre eux (escaliers, ascenseurs, etc.), par opposition aux parties privatives …
2Parties communes — Droit civil: dans le droit de la copropriété, les parties communes d un immeuble bâti sont celles qui ne font pas l objet d une jouissance privative …
3Communes Du Canton De Fribourg — Carte du canton de Fribourg présentant sa division en communes en 2007. Cet article présente une liste des communes du canton de Fribourg. Sommaire …
4Communes du canton de fribourg — Carte du canton de Fribourg présentant sa division en communes en 2007. Cet article présente une liste des communes du canton de Fribourg. Sommaire …
5Communes of Burundi — Buru …
6Communes de France — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …
7Communes françaises — Commune française Pour les articles homonymes, voir Commune. En France, la commune est une division administrative, la circonscription la plus petite de la France[1]. Une commune correspond généralement au territoire d’une ville ou d’un village.… …
8Communes of Romania — Local administrative units of Romania Romania …
9Communes of Mali — Mali This article is part of the series: Politics and government of Mali Constitution President …
10Communes of Cameroon — Cameroon This article is part of the series: Politics and government of Cameroon President Paul Biya …
