parties communes (d'un immeuble)
11commune — [ kɔmyn ] n. f. • comugne XIIe; lat. communia, de communis → commun 1 ♦ Anciennt Ville affranchie du joug féodal, et que les bourgeois administraient eux mêmes; corps des bourgeois. ⇒ bourgeoisie (1o), échevinage. La charte d une commune. 2 ♦… …
12Diagnostic plomb — Le diagnostic plomb permet d évaluer les risques d exposition au plomb que l on peut rencontrer dans les parties privatives d une habitation ainsi que dans les parties communes d un immeuble. Il est imposé de réaliser ce diagnostic immobilier… …
13LOT — L Dernier grand affluent de la Garonne, sur sa rive droite, le Lot se compare naturellement à son voisin, le Tarn: même origine, le mont Lozère (ici le versant nord); même direction est ouest; longueur, bassin et alimentation de même ordre: 481… …
14Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …
15Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …
16Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …
17COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… …
18PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …
19Syndicat de copropriete — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat …
20Syndicat de copropriétaire — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat …
