partie constituante
1partie — [ parti ] n. f. • 1119; de 2. partir I ♦ Élément d un tout organisé. 1 ♦ (Envisagé dans ses rapports avec la totalité qui le comprend.) « je tiens impossible de connaître les parties sans connaître le tout, non plus que de connaître le tout sans… …
2Constituante — Assemblée constituante de 1789 L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d eux mêmes en une… …
3Assemblée constituante tunisienne de 2011 — Assemblée nationale constituante المجلس الوطني التأسيسي التونسي al Majlis al Waṭanī at Taʾsīsī at Tūnisī 2e …
4Assemblée constituante de 1789 — Pour les articles homonymes, voir Assemblée constituante. L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d …
5Assemblée nationale constituante (Deuxième République) — L Assemblée nationale constituante est issue des élections du 23 avril 1848 (les premières au suffrage universel masculin depuis 1792). Elle siège du 4 mai 1848 au 26 avril 1849. Dotée de pouvoirs constituants elle élabore et vote le texte de la… …
6Assemblee constituante de 1789 — Assemblée constituante de 1789 L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d eux mêmes en une… …
7Assemblée Constituante De 1789 — L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d eux mêmes en une « Assemblée nationale » le 17… …
8Assemblée Nationale Constituante — Assemblée constituante de 1789 L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d eux mêmes en une… …
9L'Assemblée constituante et ses suites (1789-1791) — Assemblée constituante de 1789 L Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des États généraux lorsqu ils s érigèrent d eux mêmes en une… …
10Assemblee nationale constituante (Deuxieme Republique) — Assemblée nationale constituante (Seconde République) L Assemblée nationale constituante est issue des élections du 23 avril 1848 (les premières au suffrage universel masculin depuis 1792). Elle siège du 4 mai 1848 au 26 avril 1849. Dotée de… …
