partie civile
31Prescription de l'action civile en droit pénal français — Articles principaux : Prescription en droit français, Action civile en France et Plainte avec constitution de partie civile. La prescription de l action civile en droit pénal français est la période de temps durant laquelle l action civile… …
32Union civile — Une union civile est une forme d union légale destinée à encadrer la vie commune de deux personnes. Dans certains pays comme la France, le mariage civil est une forme d union civile, le mariage religieux n étant pas reconnu par l État. Plusieurs… …
33Guerre civile de César — Demande de traduction …
34Guerre Civile De 1947-1948 En Palestine Mandataire — Guerre civile en Palestine (1947 1948) Soldats juifs dans le quartier Katamon de Jérusalem. date= 30 novem …
35Guerre Civile de César — La guerre civile de César connue aussi comme guerre civile romaine de 49 av.J C, ou guerre civile entre César et Pompée, est un des derniers conflits intérieurs de la République Romaine, et fait partie de la liste des nombreuses Guerres civiles… …
36Guerre civile de 1947-1948 en palestine mandataire — Guerre civile en Palestine (1947 1948) Soldats juifs dans le quartier Katamon de Jérusalem. date= 30 novem …
37Guerre civile en Palestine 1947-1948 — Guerre civile de 1947 1948 en Palestine mandataire Guerre civile en Palestine (1947 1948) Soldats juifs dans le quartier Katamon de Jérusalem. date= 30 novem …
38Guerre civile en Palestine 1947 - 1948 — Guerre civile de 1947 1948 en Palestine mandataire Guerre civile en Palestine (1947 1948) Soldats juifs dans le quartier Katamon de Jérusalem. date= 30 novem …
39Guerre civile en Palestine de 1947-1948 — Guerre civile de 1947 1948 en Palestine mandataire Guerre civile en Palestine (1947 1948) Soldats juifs dans le quartier Katamon de Jérusalem. date= 30 novem …
40Guerre civile entre César et Pompée — Guerre civile de César La guerre civile de César connue aussi comme guerre civile romaine de 49 av.J C, ou guerre civile entre César et Pompée, est un des derniers conflits intérieurs de la République Romaine, et fait partie de la liste des… …