partie civile
21CIVILE CLASSIQUE FRANÇAISE (ARCHITECTURE) — CIVILE CLASSIQUE FRANÇAISE ARCHITECTURE Alors que l’architecture religieuse de la France du XVIIe siècle suit, dans l’ensemble, les leçons que lui donnent les églises baroques d’outre monts, l’architecture civile s’engage dans des voies… …
22Partie de chasse — est une bande dessinée scénarisée par Pierre Christin et mise en image par Enki Bilal, sortie en album en 1983. Une seconde édition, apportant quelques compléments, est sortie en 1990, puis a été rééditée en 1997 sans changements significatifs.… …
23Partie prenante — Pour les articles homonymes, voir Partie. Une partie prenante est un acteur individuel ou collectif concerné par une décision ou un projet. La notion de partie prenante est centrale dans les questions de responsabilité sociétale. L identification …
24Partie des socialistes européens — Parti socialiste européen Pour les articles homonymes, voir PSE. Parti socialiste européen Sozialdemokratische Partei Europas Party of European Socialists Partito socialista europeo Partido socialista europeo …
25Partie jointe — Procédure civile: position qu occupe le ministère public lorsqu il intervient dans un procès où il n est ni demandeur ni défendeur pour présenter ses observations sur l application de la loi …
26Partie principale — Procédure civile: mode d action du ministère public quand il se présente dans un procès civil en qualité de demandeur ou de défendeur …
27Action en justice en procédure civile française —  Ne doit pas être confondu avec plainte. Procédure civile | Fondamentaux Sources principales : CEDH …
28Action Civile — en France Introduction générale Droit pénal et ses sources …
29Action civile — en France Introduction générale Droit pénal et ses sources …
30Action civile en France — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …