par acte
81Acte d'esperance — Acte d espérance Catholicisme Religions sœurs (branches) Catholicisme · Orthodoxie · Protestantisme Spécificités Église catholique romaine · Histoire de l Église catholique romaine Spécificités …
82ACTE MÉDICAL — La prise en charge d’un patient à des fins thérapeutiques est un acte médical lorsqu’il s’exerce dans le cadre défini par les conventions collectives établies entre les syndicats médicaux et la Caisse nationale d’assurance maladie. Cet acte est… …
83Acte De Ballet — L’acte de ballet est un genre lyrique pratiqué en France au XVIIIe siècle. Cette courte pièce (un acte, d’où son nom) de pur divertissement combine spectacle, musique et danse dans le cadre d’une intrigue amoureuse sans prétention et souvent …
84Acte Unilatéral — L acte unilatéral, par opposition à l acte ou à la convention bilatérale ou encore synallagmatique, qualifie un engagement dont celui qui le prend n attend de quiconque aucune prestation corrélative. Il en est ainsi d une reconnaissance de dette… …
85Acte unilateral — Acte unilatéral L acte unilatéral, par opposition à l acte ou à la convention bilatérale ou encore synallagmatique, qualifie un engagement dont celui qui le prend n attend de quiconque aucune prestation corrélative. Il en est ainsi d une… …
86ACTE DE GOUVERNEMENT — ACTE DE GOUVERNEME Certaines décisions de l’exécutif échappent à tout recours devant quelque juridiction que ce soit et constituent cette catégorie très particulière d’actes de l’autorité publique qu’on appelle «actes de gouvernement». L’immunité …
87Acte D'établissement — L’Acte d’Établissement, (en anglais Act of Settlement), est une loi anglaise promulguée par le Parlement de Westminster en 1701, qui garantissait la succession de la couronne d Angleterre aux membres de la famille protestante de Hanovre qui était …
88Acte De Vengeance — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La vengeance est un acte d’attaque d un premier acteur contre un second, motivée par une action antérieure du second, perçue comme négative (concurrence… …
89Acte d'etablissement — Acte d établissement L’Acte d’Établissement, (en anglais Act of Settlement), est une loi anglaise promulguée par le Parlement de Westminster en 1701, qui garantissait la succession de la couronne d Angleterre aux membres de la famille protestante …
90Acte d'Établissement — L’Acte d’Établissement, (en anglais Act of Settlement), est une loi anglaise promulguée par le Parlement de Westminster en 1701, qui garantissait la succession de la couronne d Angleterre aux membres de la famille protestante de Hanovre qui était …
