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61Accord Général Sur Les Tarifs Douaniers Et Le Commerce — Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties… …
62Accord general sur les tarifs douaniers et le commerce — Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays,… …
63Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce — Logo du GATT Le General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, fut signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties… …
64Loi Sur La Mémoire Historique — La Loi sur la mémoire historique (Ley de Memoria Histórica), officiellement appelée Loi pour que soient reconnus et étendus les droits et que soient établis des moyens en faveur de ceux qui ont souffert de persécution ou de violence durant la… …
65Loi sur la memoire historique — Loi sur la mémoire historique La Loi sur la mémoire historique (Ley de Memoria Histórica), officiellement appelée Loi pour que soient reconnus et étendus les droits et que soient établis des moyens en faveur de ceux qui ont souffert de… …
66Loi sur la mémoire historique — La Loi sur la mémoire historique (Ley de Memoria Histórica), officiellement appelée Loi pour que soient reconnus et étendus les droits et que soient établis des moyens en faveur de ceux qui ont souffert de persécution ou de violence durant la… …
67Loi sur le tabac (Québec) — Loi sur le tabac Titre Loi sur le tabac Abréviation L.R.Q. T 0.01 Pays  Québec ( …
68Groupe D'études Et D'informations Sur Les PAN — Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés Le Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés (GEIPAN) est un organisme du Centre national d études spatiales créé en 2005 et… …
69Groupe d'Etudes et d'Informations sur les P.A.N. — Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés Le Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés (GEIPAN) est un organisme du Centre national d études spatiales créé en 2005 et… …
70Groupe d'etudes et d'informations sur les PAN — Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés Le Groupe d études et d informations sur les phénomènes aérospatiaux non identifiés (GEIPAN) est un organisme du Centre national d études spatiales créé en 2005 et… …