organisme administratif
51Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] …
52UNIVERSITÉ — L’Université a longtemps constitué l’exemple presque parfait d’une «institution» au sens traditionnel de ce terme, c’est à dire d’une organisation reposant sur des valeurs reconnues comme légitimes et centrales pour la société; étroitement… …
53bureau — [ byro ] n. m. • 1495; 1316 « tapis de table »; burel XIIe « bure »; p. ê. de bure I ♦ 1 ♦ Table sur laquelle on écrit, on travaille. Spécialt Meuble à tiroirs et à tablettes où l on peut enfermer des papiers, de l argent. ⇒ secrétaire. Bureau d… …
54Service public (France) — Service public en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
55Service public en France — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
56Service public en france — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
57agence — [ aʒɑ̃s ] n. f. • 1653; it. agenzia, de agente → 2. agent 1 ♦ Vx Emploi d agent (2, 1o). « L agence générale du clergé est fort recherchée » ( Furetière). 2 ♦ (1835) Vx Administration confiée à un ou plusieurs agents. « L agence du trésor public… …
58PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …
59curie — 1. curie [ kyri ] n. f. • 1538; lat. curia 1 ♦ Antiq. rom. Division de la tribu chez les Romains. Romulus partagea le peuple romain en trois tribus, et chaque tribu en dix curies. Sénat de Rome, et par ext. des villes municipales. 2 ♦ (1863; it.… …
60Ligue De Bretagne De Football — La Ligue de Bretagne de football (LBF) gère, sous l égide de la Fédération française de football (FFF), le football en Bretagne. La Ligue est fondée en juillet 1918 sous le nom de Ligue de l Ouest de Football Association (LOFA) en remplacement du …
