organisation mondiale douanière (omd)
1Organisation mondiale des douanes — Création 26 janvier 1953 Type Organisation intergouvernementale Siège Bruxelles, Belgique …
2L’Organisation mondiale des douanes — L’Organisation mondiale des douanes …
3Douane — Contrôle douanier d un agent du CBP (États Unis) La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore… …
4Unifab — Union des fabricants (Unifab) L’Union des fabricants (Unifab) est une association dont le but est de défendre la propriété intellectuelle. Unifab Contexte général Champs d action …
5Union des Fabricants — (Unifab) L’Union des fabricants (Unifab) est une association dont le but est de défendre la propriété intellectuelle. Unifab Contexte général Champs d action …
6Union des fabricants — L’Union des fabricants (Unifab) est une association dont le but est de défendre la propriété intellectuelle. Unifab Contexte général Champs d’action Lutte contre la contrefaçon …
7Union des fabricants (Unifab) — L’Union des fabricants (Unifab) est une association dont le but est de défendre la propriété intellectuelle. Unifab Contexte général Champs d action …
8Droit De Douane — Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus chers les… …
9Droit de douane — Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus chers les… …
10Droits de douane — Droit de douane Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus …
