organisation des pouvoirs publics
51Union générale des israélites de france — L Union générale des israélites de France (UGIF) est un organisme créé par une loi française du 29 novembre 1941 suite à une demande allemande au cours de la Seconde Guerre mondiale. La mission de l UGIF est d assurer la représentation… …
52Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
53Forum Des Droits Sur L'internet — Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de droit et de société liées à l… …
54Forum des droits sur internet — Forum des droits sur l internet Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de… …
55PRIX (POLITIQUE DES) — L’intervention de l’État sur les prix est fréquente dans les économies de marché, bien qu’elle soit contraire aux principes de ce type d’économie. Son origine est ancienne: elle remonte au moins à l’an 301 et à l’édit du maximum de Dioclétien. On …
56Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie — L’Assemblée des chambres françaises de commerce et d industrie (ACFCI) est la chambre consulaire nationale fédératrice et animatrice des Chambres de commerce et d industrie françaises. Le siège de l ACFCI est situé à Paris. Sommaire 1 Historique… …
57Association de défense des familles et de l'individu — Union nationale des associations de défense des familles et de l individu L Union nationale des associations de défense des familles et de l individu victimes de sectes (UNADFI) est une association française fondée en 1974, reconnue d utilité… …
58Union nationale des associations de defense des familles et de l'individu — Union nationale des associations de défense des familles et de l individu L Union nationale des associations de défense des familles et de l individu victimes de sectes (UNADFI) est une association française fondée en 1974, reconnue d utilité… …
59Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu — L Union nationale des associations de défense des familles et de l individu victimes de sectes (UNADFI) est une association française fondée en 1974, reconnue d utilité publique depuis 1996 et directement subventionnée par l État français depuis… …
60Association des motards en colère — Fédération française des motards en colère logo de la FFMC Logo de Fédération française des motards en colère Contexte général …