organisation des pouvoirs publics
21Organisation juridictionnelle (Côte d’Ivoire) — L organisation juridictionnelle en Côte d’Ivoire, repose avant l’indépendance de ce pays, sur la cohabitation de deux ordres de juridictions : des juridictions françaises appliquant le droit français et une organisation judiciaire de droit… …
22Organisation de l'aïkido en France — En France, l aïkido se pratique à la fois au sein de clubs affiliés à l une des deux fédérations sportives agréées, la Fédération française d aïkido et de budo et la Fédération française d aïkido, aïkibudo et affinitaires et au sein de clubs… …
23Organisation juridictionnelle (France) — Organisation juridictionnelle en France Généralités Conseil constitutionnel, Carte judiciaire Principaux codes : Code de justice administrative, de l organisation judiciaire, des juridictions financières Organisation juridictionnelle… …
24Organisation juridictionnelle (france) — L’organisation juridictionnelle nationale française est l’organisation des tribunaux nationaux français, dans l’ordre juridique interne. 8 140 magistrats sont chargés d appliquer la loi; en tout, 72 023 agents travaillent pour le Ministère de la… …
25JUSTICE (ORGANISATION DE LA) — Par administration de la justice, on entend la manière dont sont réglées les contestations ou punis les comportements antisociaux des individus. La justice est, dans les États modernes, un service public; elle est administrée, en conséquence, par …
26Réglementation des transports — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit …
27Organisation de la ville de rome — L organisation de la ville de Rome a varié au cours de l histoire de la Rome antique en suivant les évolutions institutionnelles qui amenèrent la transformation de la République romaine en un empire d abord d inspiration « libérale »… …
28Organisation du sport en france — Sommaire 1 Les grands principes 1.1 L agrément 1.2 La délégation 1.3 Le bénévolat …
29Liste des lois organiques prises en vertu de la constitution française de 1958 — Loi organique en France  Pour les autres articles nationaux, voir loi organique. En France une loi organique est une loi complétant la Constitution afin de préciser l organisation des pouvoirs publics. Sommaire 1 Description …
30organisation — [ ɔrganizasjɔ̃ ] n. f. • 1390; de organiser 1 ♦ Vieilli État d un corps organisé. ♢ Manière dont ce corps est organisé. ⇒ conformation, structure. L organisation des végétaux, des mammifères. 2 ♦ Mod. Action d organiser (qqch.); son résultat. ⇒… …