organisation administrative
21Organisation juridictionnelle (Côte d'Ivoire) — Organisation juridictionnelle (Côte d’Ivoire) L organisation juridictionnelle en Côte d’Ivoire, repose avant l’indépendance de ce pays, sur la cohabitation de deux ordres de juridictions : des juridictions françaises appliquant le droit… …
22Organisation de la municipalité de Paris — Organisation définitive de la municipalité de Paris (1790). Le 14 décembre 1789, l Assemblée nationale constituante prit un décret « relatif à la constitution des municipalité ». Sanctionné par Louis XVI, par lettre patente du même jour …
23Organisation politique et administrative des cantons de Vendée — Composition du Conseil Général de Vendée (31 sièges) Parti Sigle Elus Opposition Parti Communiste PC Parti Socialiste PS 3 …
24Organisation de Coopération de Shanghai — Pour les articles homonymes, voir OCS. L Organisation de coopération de Shanghai (OCS ; chinois …
25Organisation de Coopération de Shanghaï — Organisation de coopération de Shanghai Pour les articles homonymes, voir OCS. L Organisation de coopération de Shanghai (OCS ; chinois …
26Organisation de cooperation de Shanghai — Organisation de coopération de Shanghai Pour les articles homonymes, voir OCS. L Organisation de coopération de Shanghai (OCS ; chinois …
27Organisation de coopération de shanghai — Pour les articles homonymes, voir OCS. L Organisation de coopération de Shanghai (OCS ; chinois …
28Organisation mondiale du tourisme — Organe de l ONU Type d organisation Agence spécialisée de l ONU Acronymes …
29Organisation politico-administrative (Guerre d'Algérie) — Organisation Politico Administrative ou l O.P.A., terme inventé par l autorité militaire française durant la guerre d’Algérie pour désigner les structures clandestines de l implantation du FLN au sein des populations rurales. Dans chaque village… …
30Organisation juridictionnelle (france) — L’organisation juridictionnelle nationale française est l’organisation des tribunaux nationaux français, dans l’ordre juridique interne. 8 140 magistrats sont chargés d appliquer la loi; en tout, 72 023 agents travaillent pour le Ministère de la… …