ordonnance d'expropriation
41Chemin de fer d'Épinac — Compagnie des houillères et du chemin de fer d’Épinac [puis Société anonyme des houillères et du chemin de fer d’Épinac] Création 1829,1850 Disparition 1946 Fondateur(s) Samuel Blum, Deslyons de Noircarme …
42Compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle — Création 14 mai 1838 Disparition 20 avril 1854 Fondateur(s) Nicolas Koechlin frères …
43Mauritania — This article is about the North African country. For other uses, see Mauretania. Islamic Republic of Mauritania الجمهورية الإسلامية الموريتانية al Ǧumhūriyyah al ʾIslāmiyyah al Mūrītāniyyah République Islamique de Mauritanie Republik bu Lislaamu… …
44Chronologie de la Guadeloupe — Cet article rend une chronologie de la Guadeloupe. Sommaire 1 Période précolombienne 2 XVe siècle: Exploration européenne 3 XVIe siècle …
45Histoire de la Guadeloupe (chronologie) — Chronologie de la Guadeloupe Sommaire 1 Période précolombienne 2 XVe siècle: Exploration européenne 3 XVIe siècle 4 …
46Histoire des Juifs en France — L histoire des Juifs en France, ou plus exactement sur le territoire de ce qu est aujourd hui la France, semble remonter au Ier siècle de l’ère commune et se poursuit jusqu’à nos jours, ce qui en fait l’une des plus anciennes communautés… …
47Édit de Moulins — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
48ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …
49déclaration — [ deklarasjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; lat. declaratio 1 ♦ Action de déclarer; discours ou écrit par lequel on déclare. Faire, prononcer, rédiger une déclaration. Selon sa propre déclaration : selon ce qu il a dit lui même. ⇒ aveu, 2. dire, parole.… …
50Biens des personnes publiques, en droit public français — Domaine public en droit public français Pour les articles homonymes, voir domaine public. Droit administratif | Généralités …
