oq - operation qualification
1qualification — [ kalifikasjɔ̃ ] n. f. • 1431; lat. scolast. qualificatio, de qualificare → qualifier 1 ♦ Action ou manière de qualifier. ⇒ appellation, épithète, nom, titre. « Les habiles se sont décerné la qualification d hommes d État » (Hugo). « Un fait… …
2Qualification penale — Qualification pénale En droit pénal, la qualification pénale est l opération intellectuelle par laquelle un juge va tenter d établir si des faits particuliers reprochés à une personne entrent dans le domaine d’application d’une incrimination… …
3Operation Noroit — Opération Noroît L opération Noroît est une opération militaire d évacuation des ressortissants occidentaux exécutée à Kigali par l’armée française à partir du 4 octobre 1990. Sommaire 1 Contexte 2 Étendue de l opération 2.1 Le déclenchement de l …
4Opération Noroit — Opération Noroît L opération Noroît est une opération militaire d évacuation des ressortissants occidentaux exécutée à Kigali par l’armée française à partir du 4 octobre 1990. Sommaire 1 Contexte 2 Étendue de l opération 2.1 Le déclenchement de l …
5Operation Undertone — Part of the Western Front of World War II …
6Qualification — Définition de Qualification La qualification , c est, d après les éléments qui en constituent la définition juridique, la dénomination que la loi attribue aux situations et aux contrats. La qualification en détermine le régime juridique… …
7Qualification juridique — La qualification juridique est un mécanisme intellectuel qui permet l application d une règle de droit. C est l opération intellectuelle ayant vocation à attribuer une qualification juridique[Quoi ?], c est à dire à faire entrer un élément… …
8Qualification pénale — En droit pénal, la qualification pénale est l opération intellectuelle par laquelle un juge va tenter d établir si des faits particuliers reprochés à une personne entrent dans le domaine d’application d’une incrimination légale. La qualification… …
9Opération Plomb durci — Guerre de Gaza de 2008 2009 Guerre de Gaza de 2008 2009 Informations générales Date depuis le 27 décembre 2008 Lieu Bande de Gaza Issue Belligérants …
10Opération Plomb durci (2008) — Guerre de Gaza de 2008 2009 Guerre de Gaza de 2008 2009 Informations générales Date depuis le 27 décembre 2008 Lieu Bande de Gaza Issue Belligérants …
