obtenir la propriété de

  • 1Propriété collective — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …

    Wikipédia en Français

  • 2Propriete sociale — Propriété sociale La propriété sociale est un type de propriété qui appartient à l ensemble d une communauté et non à un particulier et qui sert à assurer la sécurité des membres de la communauté. Par opposition, la propriété privée est un type… …

    Wikipédia en Français

  • 3Propriete intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant «  …

    Wikipédia en Français

  • 4obtenir — [ ɔptənir ] v. tr. <conjug. : 22> • 1355; optenir 1283; lat. obtinere, francisé d apr. tenir 1 ♦ Parvenir à se faire accorder, à se faire donner (ce qu on veut avoir). ⇒ acquérir, arracher, 1. avoir, conquérir, fam. décrocher, enlever,… …

    Encyclopédie Universelle

  • 5Propriété littéraire et artistique — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

    Wikipédia en Français

  • 6Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …

    Wikipédia en Français

  • 7Propriété sociale — La propriété sociale est un type de propriété que les socialistes opposent à la propriété privée. Alors que cette dernière ne serait affectée qu à la sécurité d une personne, la propriété sociale qui appartient à l ensemble d une communauté et… …

    Wikipédia en Français

  • 8Droit de propriete — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …

    Wikipédia en Français

  • 9Droit de propriété — Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette propriété peut… …

    Wikipédia en Français

  • 10Juriste en propriété intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant «  …

    Wikipédia en Français