obligatoire
11Instruction obligatoire — L’instruction obligatoire, ou obligation scolaire, est l obligation faite aux parents de faire instruire leurs enfants. Elle ne se confond pas toujours avec l obligation pour les enfants d aller à l école. Dans de nombreux pays, les parents… …
12Liste des maladies à déclaration obligatoire en France — Pour les autres articles nationaux, voir Maladie à déclaration obligatoire. Voici la liste des maladies à déclaration obligatoire valable en France métropolitaine et outre mer. Elles sont pour la plupart de nature infectieuse : Botulisme… …
13Formation Initiale Minimale Obligatoire — La Formation initiale minimale obligatoire (FIMO) est, en France, une attestation obligatoire pour les personnes débutant dans le transport de marchandises ou de voyageurs avec des véhicules des permis de conduire du groupe lourd. elle est… …
14Maladie Animale À Déclaration Obligatoire — Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la connaissance de l’Autorité vétérinaire,… …
15Maladie animale a declaration obligatoire — Maladie animale à déclaration obligatoire Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la… …
16Maladie à Déclaration Obligatoire — Maladie animale à déclaration obligatoire Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la… …
17Maladies Infectieuses À Déclaration Obligatoire En France — Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de surveiller un éventuel départ d épidémie et de prendre les …
18Maladies infectieuses a declaration obligatoire en France — Maladies infectieuses à déclaration obligatoire en France Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de… …
19Maladies infectieuses à déclaration obligatoire — en France Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de surveiller un éventuel départ d épidémie et de… …
20Maladies infectieuses à déclaration obligatoire en France — Un certain nombre d infections, par leur caractère potentiellement épidémique, sont considérées comme relevant de la santé publique et doivent obligatoirement être déclarées, ceci afin de surveiller un éventuel départ d épidémie et de prendre les …