obligations respectives
1incoterm — [ ɛ̃kotɛrm ] n. m. • 1936; acronyme de l angl. International Commercial Terms ♦ Comm. Terme de commerce international (généralement exprimé par un sigle) définissant les obligations respectives et le partage des responsabilités entre vendeur et… …
2MACÉDOINE ANTIQUE — La Macédoine antique est une contrée dont les limites ne sont pas fixées de façon précise. Au sud, elle est séparée de la Thessalie par les monts Cambuniens, puissant massif montagneux aux versants abrupts. À l’ouest et au nord, la haute… …
3Grande synagogue de Lyon — Synagogue de Lyon …
4POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… …
5Application De La IVe Convention De Genève Dans Les Territoires Palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… …
6Application de la IVe Convention de Geneve dans les Territoires palestiniens — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… …
7Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… …
8Application de la ive convention de genève dans les territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… …
9Local Access And Transport Area — Local Access and Transport Areas (LATA) est un terme utilisé dans l industrie des télécommunications. Il correspond à un découpage administratif du territoire des États Unis effectué lors du démantèlement de la compagnie de téléphone AT T en 1984 …
10Local Access and Transport Area — Local Access and Transport Areas (LATA) est un terme utilisé dans l industrie des télécommunications. Il correspond à un découpage administratif du territoire des États Unis effectué lors du démantèlement de la compagnie de téléphone AT T en 1984 …
