obligation of notification
11Alfred Otto Wolfgang Schulze — Wols Wols, de son vrai nom Alfred Otto Wolfgang Schulze, est un artiste plasticien allemand, né le 27 mai 1913 à Berlin, mort le 1er septembre 1951 à Paris. Son nom d artiste et acronyme est formé des initiales Wolfgang… …
12De Minimis — non curat praetor est un adage juridique en latin qui signifie que le préteur (magistrat romain chargé d organiser la tenue des procès) ne doit pas s occuper des causes insignifiantes. Appliqué à l évaluation du risque en finance, cela signifie… …
13De minimis — non curat praetor est un adage juridique en latin qui signifie que le préteur (magistrat romain chargé d organiser la tenue des procès) ne doit pas s occuper des causes insignifiantes. Appliqué à l évaluation du risque en finance, cela signifie… …
14De minimis non curat praetor — De minimis De minimis non curat praetor est un adage juridique en latin qui signifie que le préteur (magistrat romain chargé d organiser la tenue des procès) ne doit pas s occuper des causes insignifiantes. Appliqué à l évaluation du risque en… …
15Droit français de la concurrence — Le droit français de la concurrence prévoit, comme la plupart des droits nationaux de la concurrence, des interdictions portant sur les pratiques d ententes (art. L. 420 1 du code de commerce) et d abus de position dominante (article L. 420 2 du… …
16Wols — Wols, de son vrai nom Alfred Otto Wolfgang Schulze, est un artiste plasticien allemand, né le 27 mai 1913 à Berlin, mort le 1er septembre 1951 à Paris. Son nom d artiste et acronyme est formé des initiales Wolfgang Schulze.… …
17OQTF — Obligation de quitter le territoire français Introduction Droit des étrangers (France) …
18Licenciement Pour Motif Économique En France — Licenciement pour motif économique Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …
19Licenciement pour motif economique en France — Licenciement pour motif économique Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …
20Licenciement pour motif économique — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
