obligation fiscale
1Obligation (bourse) — Obligation (finance) Obligation de 500 F à 5% au porteur, 1901, gravée par Luigi Loir. Une obligation (en anglais : bond) est une valeur mobilière qui est un titre de créance représentatif d un emprunt. En tant que tel, l obligation est… …
2Obligation (finance) — Pour les articles homonymes, voir Obligation. Obligation de 500 F à 5% au porteur, 1901, gravée par Luigi Loir. Une …
3Obligation alimentaire — Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …
4Obligation souveraine — Dette souveraine Une dette souveraine est une dette émise ou garantie par un émetteur souverain (un État généralement ou parfois une banque centrale). Sommaire 1 Caractéristiques 2 Les risques propres à la dette souveraine 3 Historique …
5Évasion fiscale — L expression évasion fiscale est ambiguë. Son sens général est l évitement de l impôt en déplaçant tout ou partie d un patrimoine ou d une activité vers un autre pays (l expression paradis fiscal étant alors fréquemment présente à proximité),… …
6Liasse fiscale — Une liasse fiscale est un ensemble de déclarations fiscales remises par les professionnels (commerçants indépendants au régime réel normal) ou les sociétés soumises à l IS. La liasse fiscale se compose de deux éléments distincts : La… …
7IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
8Témoins de Jéhovah et taxation des dons manuels en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …
9Résident fiscal — Pour les articles homonymes, voir Résidence. Sommaire 1 Les personnes physiques 1.1 Détermination de l obligation fiscale …
10Résident fiscal en France — Pour les articles homonymes, voir Résidence. Sommaire 1 Les personnes physiques 1.1 Détermination de l obligation fiscale …
