obligation de résidence
41Assemblée nationale constituante (Seconde République) — L Assemblée nationale constituante est issue des élections du 23 avril 1848 (les premières au suffrage universel masculin depuis 1792). Elle siège du 4 mai 1848 au 26 avril 1849. Dotée de pouvoirs constituants elle élabore et vote le texte de la… …
42Ban (Moyen Age) — Ban (Moyen Âge) Pour les articles homonymes, voir Ban. Le ban est une institution politique et territoriale des royaumes francs, qui a trait à la reconnaissance de droits de communautés chrétiennes organisées par une assemblée politique… …
43Ban (Moyen Âge) — Pour les articles homonymes, voir Ban. Le ban est une institution politique et territoriale des royaumes francs, qui a trait à la reconnaissance de droits de communautés chrétiennes organisées par une assemblée politique spécifique,… …
44Basilique Saint-Sernin de Toulouse — Pour les articles homonymes, voir Saint Sernin. Basilique Saint Sernin de Toulouse …
45Conseil Supérieur De La Magistrature (Italie) —  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de la magistrature. Le Conseil Supérieur de la Magistrature italien est présidé par le Président de la République et composé de 2 membres de droit, le Président de la Cour de… …
46Conseil superieur de la magistrature (Italie) — Conseil supérieur de la magistrature (Italie)  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de la magistrature. Le Conseil Supérieur de la Magistrature italien est présidé par le Président de la République et composé de 2… …
47Conseil supérieur de la magistrature (Italie) — 41° 54′ 16″ N 12° 30′ 12″ E / 41.904487, 12.50324083 …
48Conseil supérieur de la magistrature (italie) —  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de la magistrature. Le Conseil Supérieur de la Magistrature italien est présidé par le Président de la République et composé de 2 membres de droit, le Président de la Cour de… …
49Diocese de Leon — Évêché de Léon L évêché de Léon L’évêché de Léon est l un des neuf évêchés de la Bretagne historique. Son territoire s étendait sur le pays de Léon, région septentrionale du département du Finistère. Il a fusionné en 1790 avec l évêché de… …
50Diocèse De Léon — Évêché de Léon L évêché de Léon L’évêché de Léon est l un des neuf évêchés de la Bretagne historique. Son territoire s étendait sur le pays de Léon, région septentrionale du département du Finistère. Il a fusionné en 1790 avec l évêché de… …
