objet de l'impôt

  • 101Témoins de jéhovah et taxation des dons manuels en france — Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire D …

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  • 102Association loi de 1901 — Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève de la loi du… …

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  • 103Économie — Pour les articles homonymes, voir économie (homonymie). L’économie (du grec ancien οἰκονομία / oikonomía : « administration d un foyer », créé à partir d οἶκος / oîkos : « maison », dans le sens de… …

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  • 104ANVAR — Oséo Logo de OSEO Création 30 juin 2005 Forme juridique …

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  • 105Anvar — Oséo Logo de OSEO Création 30 juin 2005 Forme juridique …

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  • 106BDPME — Oséo Logo de OSEO Création 30 juin 2005 Forme juridique …

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  • 107SOFARIS — Oséo Logo de OSEO Création 30 juin 2005 Forme juridique …

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  • 108EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… …

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  • 109assiette — [ asjɛt ] n. f. • assiete 1260; lat. pop. °assedita, de °assedere → asseoir I ♦ Vx ou emplois spéciaux 1 ♦ (XVIe) Vx Position, équilibre (de qqn). « Si l homme n était posé que sur une jambe [...] son assiette serait beaucoup moins solide »… …

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  • 110taille — [ taj ] n. f. • 1160; de tailler I ♦ A ♦ 1 ♦ Opération qui consiste à tailler (3o) qqch.; manière particulière de tailler; forme qu on donne à une chose en la taillant. ♢ Spécialt (1387) Taille des pierres. Pierre de taille, taillée. « Un gros… …

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