objet déposé
1OBJET — L’étymologie du mot objet (ce qui est placé devant) indique qu’il s’agit de ce que l’on vise , soit pour l’atteindre, soit pour le connaître. C’est cette dernière acception qui nous retiendra. C’est d’abord par l’usage de nos sens que nous… …
2Objet trouvé — Objets trouvés Pour les articles homonymes, voir Objets trouvés (homonymie). Le terme « objets trouvés » désigne habituellement le service chargé de collecter et rassembler les biens meubles égarés par leur propriétaire. La plupart des… …
3dépose — (dé pô z ) s. f. Terme de construction. Enlèvement d un objet scellé, d une pièce de charpente, etc. On dit dans le même sens dépose de rideaux de lit ou de fenêtre. ÉTYMOLOGIE Voy. déposer …
4être déposé — ● être déposé verbe passif Marque, nom déposé, marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration. ● être déposé (expressions) verbe passif Marque, nom déposé, marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration …
5Société anonyme à objet sportif — Société anonyme Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité… …
6Marque, nom déposé — ● Marque, nom déposé marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration …
7MONNAIE — L’étymologie et la linguistique suffisent à rendre quelque peu mystérieuses l’origine et la signification du mot «monnaie». Le terme français provient de ce que la monnaie romaine était frappée dans le temple de Juno Moneta (de monere :… …
8Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …
9Pancé — 47° 52′ 56″ N 1° 39′ 25″ W / 47.8822222222, 1.65694444444 …
10surprise — [ syrpriz ] n. f. • XVIe; « impôt extraordinaire » XIIe; de surprendre 1 ♦ Vx Action par laquelle on prend ou l on est pris à l improviste. « La Surprise de l amour », comédie de Marivaux. 2 ♦ Vx Action d attaquer à l improviste. ♢ (1549) Mod.… …
