nullité du mariage
111Officialite — Officialité L officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l Église catholique. Sous la forme latine d officialatus au XIIIe siècle et d officialitas au… …
112Officialité — L officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l Église catholique romaine. Sous la forme latine d officialatus au XIIIe siècle et d officialitas au… …
113empêchement — (an pê che man) s. m. Action d empêcher, entrave, obstacle. • .... Mille empêchements que vous ferez vous même, Pourront de toutes parts aider au stratagème, CORN. Nicom. V, 5. • Sans empêchement, De ces bords jusqu à Rome on arrive aisément …
114empêchement — [ ɑ̃pɛʃmɑ̃ ] n. m. • fin XIIe; de empêcher ♦ Ce qui empêche d agir, de faire ce qu on voudrait. ⇒ contrariété, contretemps, difficulté, obstacle, opposition. Avoir un empêchement de dernière minute. En cas d absence ou d empêchement. « Ici, point …
115Anne Boleyn — Pour les articles homonymes, voir Boleyn. Anne Boleyn La reine Anne Boleyn …
116Preuve en droit civil québécois — Les règles de preuve en droit civil québécois sont prévues au Livre septième du Code civil du Québec et complétées par d autres dispositions législatives, notamment le Code de procédure civile. Le principe veut que le fardeau de la preuve… …
117Henri II d'Angleterre — Pour les articles homonymes, voir Henri et Henri II. Henri II Henri II Plantagenêt …
118DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
119Milady De Winter — Milady, dans le roman d’Alexandre Dumas, Les Trois Mousquetaires, joue une double partition, dictée par le récit romanesque et par la trame historique. Elle a été religieuse, maîtresse d’un prêtre, marquée au fer rouge comme voleuse, puis… …
120Milady de Winter — est un personnage du roman d’Alexandre Dumas, Les Trois Mousquetaires. Elle joue une double partition, dictée par le récit romanesque et par la trame historique. Elle a été religieuse, maîtresse d’un prêtre, marquée au fer rouge comme voleuse,… …
