non-salarié
31EMPLOI — L’emploi désigne tout processus d’affectation des personnes à des tâches économiquement reconnues, le plus souvent rémunérées. En un sens plus large, le terme peut évidemment s’appliquer à l’utilisation d’un facteur de production (emploi d’un… …
32Propriete sociale — Propriété sociale La propriété sociale est un type de propriété qui appartient à l ensemble d une communauté et non à un particulier et qui sert à assurer la sécurité des membres de la communauté. Par opposition, la propriété privée est un type… …
33Propriété sociale — La propriété sociale est un type de propriété que les socialistes opposent à la propriété privée. Alors que cette dernière ne serait affectée qu à la sécurité d une personne, la propriété sociale qui appartient à l ensemble d une communauté et… …
34Loi handicap — Pour les articles homonymes, voir Loi française pour l Égalité des chances. La loi « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février 2005 (loi no 2005 102, JO… …
35Teletravail — Télétravail Le télétravail est l une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme : une forme d organisation ou de …
36Travail à distance — Télétravail Le télétravail est l une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme : une forme d organisation ou de …
37Travail à domicile — Télétravail Le télétravail est l une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme : une forme d organisation ou de …
38Téletravail — Télétravail Le télétravail est l une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme : une forme d organisation ou de …
39Carte de séjour temporaire — en France Introduction Droit des étrangers (France) …
40Carte de séjour temporaire en France — Introduction Droit des étrangers (France) …
