non-recevabilité
1recevable — [ r(ə)səvabl; rəs(ə)vabl ] adj. • 1260; de recevoir 1 ♦ Qui peut être reçu, accepté. Cette excuse n est pas recevable. ⇒ acceptable, admissible. 2 ♦ Dr. (d une action en justice) Contre quoi il n existe aucun obstacle juridique à l examen du fond …
2Duval d'Eprémesnil — Jean Jacques Duval d Eprémesnil Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
3Jean-Jacques Duval D'Eprémesnil — Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
4Jean-Jacques Duval d'Epremesnil — Jean Jacques Duval d Eprémesnil Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
5Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil — Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
6Jean-Jacques Duval d’Eprémesnil — Jean Jacques Duval d Eprémesnil Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
7Jean-jacques duval d'eprémesnil — Jean Jacques Duval d’Eprémesnil Naissance 5 décembre 1745 Pondichéry Décès …
8Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …
9Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 …
10Art. 5 CEDH — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
