ne pas être en situation régulière
1Situation sociale des banlieues françaises — Violences urbaines Les violences urbaines sont des troubles à l ordre public relativement graves qui voient la violence s exprimer dans une ou plusieurs villes d un ou plusieurs pays. Sommaire 1 Tentative de définition 2 La ville comme lieu d… …
2Situation religieuse du Québec — Religion au Canada Le Canada possède une très grande variété de religions, mais n a aucune religion officielle, et l idée du pluralisme religieux est un aspect important de la culture politique canadienne. Toutefois, une majorité de personnes s… …
3Nord-Pas-de-Calais — 50°28′N 2°43′E / 50.467, 2.717 …
4Franc-maçonnerie régulière — Régularité maçonnique Depuis ses origines, la franc maçonnerie utilise le mot « régulier » comme synonyme de « légitime »[1], le terme français venant du mot anglais « regular » qui signifie dans ce contexte… …
5Etranger en situation irreguliere — Étranger en situation irrégulière Introduction Droit des étrangers (France) …
6Etranger en situation irrégulière — Étranger en situation irrégulière Introduction Droit des étrangers (France) …
7Étrangers en situation irrégulière — Étranger en situation irrégulière Introduction Droit des étrangers (France) …
8Étranger en situation irrégulière — Introduction Droit des étrangers (France) …
9Histoire du Nord-Pas-de-Calais — Les beffrois, symboles de l autonomie des villes des Flandres et d Hainaut L histoire du Nord et du Pas de Calais commence, au sens strict du terme, en 1790 lors de la création des départements français. Auparavant leur histoire avait été commune …
10Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …
