moment du passage de frontière
41Droit communautaire dérivé — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… …
42Droit de l'Union europeenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… …
43Droit de l'Union européenne — Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de l Union (TFUE) …
44Droit de l'union européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 …
45Législation européenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… …
46Base aérienne 721 Rochefort-Saint Agnant — Rochefort (Charente Maritime) Pour les articles homonymes, voir Rochefort. Rochefort Vue aérienne de la Corderie Royale de Rochefort …
47Corderie royale (Rochefort) — Rochefort (Charente Maritime) Pour les articles homonymes, voir Rochefort. Rochefort Vue aérienne de la Corderie Royale de Rochefort …
48Elne — 42° 35′ 59″ N 2° 58′ 16″ E / 42.5997, 02.971014 …
49Rochefort-sur-Mer — Rochefort (Charente Maritime) Pour les articles homonymes, voir Rochefort. Rochefort Vue aérienne de la Corderie Royale de Rochefort …
50Rochefort (Charente Maritime) — Pour les articles homonymes, voir Rochefort. Rochefort Vue aérienne de la Corderie Royale de Rochefort …
