modalités de paiement
1PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
2Alain Paiement — est un artiste canadien né en 1960 à Montréal, au Québec. Son travail se définit à partir de la photographie qu il explore sous forme d installations, de sculptures et de photomontages. Ses sujets sont très liés à la géographie, la topographie et …
3Systeme de paiement — Système de paiement Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie[1]. » L… …
4Systèmes de paiement — Système de paiement Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie[1]. » L… …
5Système de paiement — Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie[1]. » L expression « système …
6Carte De Paiement — « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie) …
7Carte de paiement — « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie). Cartes de paiement. Une carte de paiement est un moyen de paiement se présentant sous la …
8Cartes de paiement — Carte de paiement « Carte bleue » redirige ici. Pour les autres significations, voir Carte bleue (homonymie) …
9Caisse Auxiliaire De Paiement Des Allocations De Chômage — En Belgique, la Caisse auxiliaire de paiement des allocations de chômage ou en abrégé CAPAC est une institution publique de sécurité sociale qui dépend du Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale. Cette institution a pour… …
10Caisse auxiliaire de paiement des allocations de chomage — Caisse auxiliaire de paiement des allocations de chômage En Belgique, la Caisse auxiliaire de paiement des allocations de chômage ou en abrégé CAPAC est une institution publique de sécurité sociale qui dépend du Service Public Fédéral Emploi,… …
