mise sur pied
31Controverse québécoise sur les accomodements raisonnables — Controverse québécoise sur les accommodements raisonnables La controverse québécoise sur les accommodements raisonnables (appelée communément le débat sur les accommodements raisonnables) désigne un ensemble très large de controverses soulevées… …
32Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France — La mission d étude sur la spoliation des Juifs de France, dite « Mission Mattéoli », a été installée en mars 1997 par Alain Juppé, alors Premier ministre, et présidée par Jean Mattéoli. Ce rapport contient de nombreuses informations… …
33Commission Bouchard-Taylor sur les accommodements raisonnables — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
34Commission De Consultation Sur Les Pratiques D'accommodements Reliées Aux Différences Culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
35Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles — La Commission Bouchard Taylor (du nom des co présidents), officiellement, la Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, fut créée par Jean Charest, Premier ministre de la province de Québec,… …
36Commission de consultation sur les pratiques d'accommodements reliees aux differences culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
37Commission de consultation sur les pratiques d'accommodements reliées aux différences culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
38Montignies-sur-Roc — Pour les articles homonymes, voir Montignies. Montignies sur Roc …
39Commission d'enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires — Commission Gomery La Commission Gomery ou Commission d enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires, créée en 2004, est une commission d enquête canadienne chargée de faire la lumière sur le scandale des commandites.… …
40Commission Royale Sur Les Peuples Autochtones — La Commission royale sur les peuples autochtones aussi connu sous le nom de Commission Erasmus Dussault est une commission royale d enquête mise sur pied par le Parlement du Canada le 26 août 1991. Les 16 paramètres de la commission sont élaborés …