masse de biens
41actif — actif, ive [ aktif, iv ] adj. et n. m. • 1160; lat. scolast. activus, class. actum I ♦ Adj. 1 ♦ Qui agit (personnes), implique une activité (choses). Membres actifs d une société. « plus nombreuse que la foule active, la foule désœuvrée couvrait… …
42corps — (kor ; l s ne se lie pas : un corps animé, dites : un cor animé ; cependant plusieurs prononcent l s dans ce cas : un cor z animé) s. m. 1° Ce qui fait l existence matérielle d un homme ou d un animal, vivant ou mort. Les corps vivants. Les… …
43Personne morale (France) — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
44Personne morale de droit public — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
45Personne morale en droit francais — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
46Personne morale en droit français — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mo …
47PERSONNALITÉ MORALE — Être doté de la personnalité signifie, dans le langage juridique, être apte à posséder des droits et à encourir des obligations. La personne, dans le sens qu’attribuent à ce terme les juristes, c’est l’être qui peut être sujet de droit. Les… …
48mense — [ mɑ̃s ] n. f. • 1603; lat. mensa « table », spécialisé en lat. ecclés. 1 ♦ Hist. relig. Mense épiscopale : revenus affectés à la table d un évêque. 2 ♦ Dr. can. Revenu ecclésiastique. Mense abbatiale, conventuelle, épiscopale. ⊗ HOM. Manse. ●… …
49Bande Noire (Révolution) — Pour les articles homonymes, voir Bande noire. La Bande noire est une expression qui a fait fortune pour désigner une association de spéculateurs qui, sous la Révolution française, à partir de la mise sous séquestre des biens du clergé (décrets… …
50Bande noire (Revolution) — Bande noire (Révolution) Pour les articles homonymes, voir Bande noire. La Bande noire est une expression qui a fait fortune pour désigner une association de spéculateurs qui, sous la Révolution française, à partir de la mise sous séquestre des… …
